|  | 23 | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome quatrième |   |  | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ... |
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 | 24 | Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ceux qui n'ont encor esté mis en lumiere, donnés tant és cours souveraines des Parlemens, Grand Conseil, Cours des aides, Chambre de l'edict, et grands jours tenus en aucunes provinces du Royaume de France, qu'en certains autres senats de la chrestienté. Disposé en douze livres, et par titres, selon l'ordre du Code de Justinian. Par M. P. D. B. Avec amples annotations servans pour l'intelligence d'icelles, en outre, deux indices fort amples, l'un des titres, et l'autre des matieres contenuës en ce code. Premiere edition | | | Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141002
- Sujets : Droit (général) – Histoire | Droit ecclésiastique | Droit civil | Droit pénal | Droit fiscal | Justice royale | Justice – Administration | France | Jurisprudence | Jurisprudence – Répertoires | Codes | Droit romain – Code Justinien | Parlements | France. Grand conseil | France. Cour des aides (Paris) | France. Chambre de l'édit de Paris | Tribunaux – Présidiaux | Professions judiciaires et juridiques
- Auteur : Brosses, Pierre de (15..-16..)
- Editeur : A. Pernet (Cologny)
- Date : 1612
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.566
- Description : Avertissement au lecteur et privilège royal (Paris, 27 mars 1607) en début d'ouvrage
- Description : L'avertissement indique : "premiere et nouvelle impression. Faict ce 30. septembre 1612."
- Description : Bandeaux, lettres ornées, culs de lampes. Encadrement autour du texte, texte sur 2 colonnes. Titre en rouge et noir. Marque au titre non contrôlée représentant Arion sur un dauphin et portant la devise "Ars non sinit morire" (RIECH : devise d'Alexandre Pernet [en ligne, consulté le 23-04-2015])
- Description : Sig. [-]⁸, [--]⁴, A-Z⁸, Aa-Xx⁸, Yy² ; AA-ZZ⁸, AAa-KKk⁸, Lll²
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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 | 25 | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec lesanciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente,soit le texte des auteurs, sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre del'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome premier | | | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ... |
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 | 34 | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome troisième | | | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ... |
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